Un homme de 23 ans condamné pour des actes sexuels sur un mineur

Le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a condamné, lundi, un homme de 24 ans pour des actes sexuels sur mineurs, commis en 2012. Il écope d'une peine de 150 jours-amende à 10 francs.

27 avr. 2015, 15:29
justice

Lors d'une audience qui s'est tenue à huis clos le 24 avril 2015, le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a reconnu un homme de 23 ans coupable d'actes d'ordre sexuel avec un enfant âgé de 14 ans au moment des faits, qui se sont produits en 2012, a indiqué le tribunal dans un communiqué, lundi.

Le prévenu a également été reconnu coupable d'acquisition et de consommation de stupéfiants. La prévention de viol retenue contre lui par le Ministère public a en revanche été abandonnée, au bénéfice du doute.

150 jours-amende

Le Ministère public avait requis à l'encontre du prévenu une peine privative de liberté de 20 mois avec sursis pendant 3 ans, ainsi que sa condamnation au paiement d’une amende pour la contravention à la LStup. 

Le Tribunal de police a condamné le prévenu à une peine de 150 jours-amende à CHF 10.00 l'unité avec sursis pendant 3 ans et au paiement d'une indemnité pour tort moral de CHF 1'000.00 en faveur de la victime. Il l'a également condamné à une amende CHF 100.00 pour l'infraction concernant la LStup. Il a abandonné au bénéfice du doute la prévention de viol.