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Un ambulancier zélé se fait retirer le permis

Un ambulancier chaux-de-fonnier vient de se faire retirer son permis de conduire. La justice a estimé qu?il avait commis une imprudence grave à un passage à niveau. Cette sanction pose la question de la proportionnalité entre le risque d?accident et l?urgence de la mission.

11 juin 2008, 12:00

Une ambulance du SIS de La Chaux-de-Fonds franchit un passage à niveau près de Morat alors que les demi-barrières sont baissées. Le conducteur slalome entre ces obstacles qui ne ferment qu?une seule piste. Le train doit effectuer un freinage urgent pour éviter la collision.

Reconnu coupable de faute grave lors de ces faits remontant à 2002, l?ambulancier vient de se faire retirer son permis de conduire pour un mois.

Le Service des automobiles neuchâtelois a annoncé hier cet incident et la sanction. Il explique ce long délai par l?attente du jugement pénal de l?affaire et des recours. Et d?ajouter que selon le nouveau barème appliqué aux infractions graves commises depuis 2007, le retrait serait de trois mois.

«Pour les infractions aux règles de circulation commises par des services de police ou de secours, c?est toujours à une autorité pénale de faire la pesée d?intérêts entre le degré d?urgence de la mission et le danger provoqué», explique François Beljean, chef du Service des autos. «En l?occurrence, le juge d?instruction fribourgeois a conclu que l?urgence de la course ne justifiait pas une telle man?uvre.»

Selon le commandant du SIS chaux-de-fonnier, Jean-Michel Mollier, «des mesures ont été prises à l?interne. Cette affaire est classée depuis longtemps», même si l?ambulancier sera privé de volant pendant un mois.

Ce genre de litige se produit une demi-douzaine de fois par an dans le canton. Un ambulancier privé dénonce «le flou artistique» qui existe dans ce domaine. Mais François Beljean affirme que la législation routière et la jurisprudence sont claires. Adjoint au commandant de la police cantonale, Thierry Luthi affirme aussi que les règles de base sont précises (voir encadré). Au final, cependant, «tout est question d?interprétation, comme pour la légitime défense et l?usage de l?arme.»

Dans le canton de Neuchâtel, cette interprétation est confiée au Ministère public. Le non-respect d?un feu rouge ou un excès de vitesse doit lui être justifié, voire prouvé, par un officier. «Nous n?avons pas trop de cas problématiques», note le major Mollier. «Mais vous imaginez le nombre de radars fixes qui risquent de surprendre une ambulance lors d?une course urgente entre La Chaux-de-Fonds et Genève...»

Selon lui, «ambulanciers et pompiers sont plus prudents que jadis. Mais c?est aussi leur travail d?assumer des secours rapides et de prendre des risques si besoin», note le chef du SIS. Pour Pascal Luthi, «la police cantonale ne compte pas de Fangio. Mais il est parfois difficile d?évaluer le degré de gravité d?une alarme. Et il est toujours pénible pour un policier de se faire ensuite reprocher une erreur de jugement.» / AXB

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