Le 22 août 2005, au volant de sa voiture, Charles s'était trouvé en présence du véhicule de Robert*, qui l'avait, assure-t-il, dépassé d'une manière propre à lui faire craindre pour son «intégrité physique». Il s'était alors mis à le suivre, y compris quand il avait quitté l'autoroute à Saint-Blaise, pour emprunter les Champs-Montants. Arrivé au giratoire de Marin-Centre, il s'était porté à la hauteur de Robert pour lui intimer l'ordre de s'arrêter en criant: «Police!»
Ce qui a toutes les apparences d'une usurpation de fonction. Et comme Robert avait obtempéré et s'était laissé «contrôler», Charles devait en outre répondre de contrainte.
Geneviève Calpini Calame a bien, hier, retenu ces deux chefs d'accusation, que le défenseur de Charles n'a d'ailleurs pas contestés.
En revanche, elle a dû, comme le lui demandaient la Cour de cassation pénale et l'avocat du prévenu, abandonner l'infraction grave à la loi sur la circulation routière (LCR). «Arrivé au giratoire, le plaignant a tourné à gauche, à l'étonnement de son amie, qui l'accompagnait, a rappelé le défenseur sur la base du dossier. Il a expliqué à son amie qu'il avait pris cette direction pour vérifier si mon client le suivait toujours. S'il a dû procéder ainsi c'est bien qu'il n'était pas suivi de trop près. En tout cas, rien ne dit, dans le dossier, que mon client ne respectait pas une distance minimale.»
Au bénéfice du doute, la présidente a donc abandonné ce chef d'accusation. En première instance, elle avait déjà, également au bénéfice du doute, abandonné les infractions à la LCR que les deux prévenus auraient commises entre la Maladière et la sortie du tunnel.
Cet abandon d'infraction oblige le tribunal à «réduire très sensiblement la peine». En janvier, il avait pratiquement suivi le Ministère public et infligé à Charles 75 jours d'emprisonnement avec sursis pendant cinq ans. Il y avait ajouté une amende de 800 francs (au lieu des 2000 francs requis). Cette fois, il a supprimé l'amende et a ramené la peine d'emprisonnement à 20 jours avec sursis pendant deux ans. / JMP
*Prénoms fictifs