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Neuchâtel: dix-huit mois ferme pour avoir profité sexuellement de handicapées mentales

Un homme a été condamné à une peine privative de liberté de 36 mois, dont 18 mois ferme, pour avoir commis des actes d’ordre sexuel sur deux femmes incapables de discernement.

04 avr. 2019, 12:12
Un homme a été condamné à 18 mois de prison ferme pour avoir profité de la faiblesse de ses victimes.

Le prévenu a profité du handicap des plaignantes. Le Tribunal régional du Littoral et du Val-de-Travers a condamné, ce jeudi, un homme à 36 mois de prison, dont 18 ferme. Les 18 autres sont accompagnés d’un sursis de quatre ans.

L’acte d’accusation retient une pénétration vaginale et anale d’une plaignante. Ce patron de bar aurait également forcé la seconde, avec qui il a vécu une relation de plusieurs mois, à entretenir des rapports sexuels avec d’autres personnes ou à avaler son sperme. Il lui aurait aussi fait pipi dans la bouche.

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Dans les deux cas, ce ne sont pourtant pas les viols ou les contraintes sexuelles qui ont été retenus, mais les actes sexuels commis sur une personne incapable de discernement. Explications du président du Tribunal, Alexandre Seiler: «Nous pouvons nous baser uniquement sur les déclarations du prévenu et des victimes pour reconstituer ce qui s’est passé. Les relations sexuelles ont été admises par les deux parties, mais le prévenu réfute tout élément de contrainte.»

Dans de telles circonstances, «nous devons considérer les déclarations les plus favorables au prévenu». Il a donc été acquitté pour ces faits. Cependant, la Cour a estimé, selon Alexandre Seiler, que «le prévenu a profité de l’état de santé» de ses victimes, souffrant de retards mentaux.

«Profité de son ascendance»

Il a, en plus, «brisé la résistance» de la femme avec qui il a entretenu une liaison: «Cette dernière a développé des sentiments amoureux pour lui et le prévenu a profité de son ascendance pour lui imposer des pratiques sexuelles.»

La Cour a rendu son jugement en tenant compte de l’absence d’antécédents du prévenu, acquitté dans une précédente affaire. Alexandre Seiler a ajouté que «le prévenu n’a pas montré de remords particulier, même s’il a assez vite collaboré à l’avancement de l’enquête. Il a donné l’impression de ne pas vouloir se remettre en question, malgré la gravité de la situation.» 

L’homme devra verser aux victimes des indemnités pour tort moral d’une valeur de 3000 et 10’000 francs. Les parties peuvent faire recours.

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