Nicolas Marthe, le président du tribunal, devait donc déterminer hier l'intention de Blerim*, lorsqu'il a acheté huit fausses montres - une Gucci, trois Rado, deux Rolex, une Omega et une Tag Heuer - en Espagne et au Kosovo. «Avait-il l'intention de revendre ces montres?», a lancé le juge.
Le prévenu s'est défendu d'être un «passeur de montres». Blerim a déclaré: «On était en vacances à la plage. Je les trouvais belles, j'ai acheté ces montres pour le plaisir. Elles sont chez moi, mais aucune ne marche! Ce n'était pas pour les vendre.»
La partie plaignante estimait qu'il y avait effectivement, en l'espèce, «importation de produits contrefaits dans l'idée de les revendre». Une vingtaine de montres, dont les huit pièces de luxe incriminées, ont été retrouvées avec des natels chez Blerim. Il vendait au Kosovo des téléphones portables achetés en Suisse.
L'avocate du Swatch Group assure que «l'industrie horlogère suisse suit de près ce jugement!» et attend de la justice «des peines dissuasives pour combattre ce fléau. La répression n'est pas à la hauteur des préjudices subis par l'industrie horlogère.» La mandataire va même jusqu'à dire que «les risques judiciaires limités actuellement cautionnent cette activité délictueuse»...
L'avocat de Rolex a pris le relais et a lui aussi argumenté en faveur «d'un comportement exemplaire de la Suisse dans sa lutte contre les contrefaçons».
Le juge a décidé de ne pas amender Blerim au vu de sa situation financière difficile. Il l'a condamné à sept jours de prison avec sursis pendant deux ans, plus 570 francs de frais de justice. Il devra en outre payer deux fois 250 francs de dépens aux plaignants.
Il y aurait entre 30 et 40 millions de fausses pièces pour 26 millions de montres produites chaque année en Suisse. A l'heure actuelle, l'importation à usage personnel d'une contrefaçon par personne est admise par la jurisprudence du Tribunal fédéral. En novembre 2003, le Tribunal de district de Bülach (ZH) avait même estimé «que l'importation de six montres différentes falsifiées est tolérée si réservé à un usage privé». Un banquier avait été acquitté, arguant qu'il avait besoin de ses six fausses montres de luxe pour les assortir avec ses costumes!
Une nouvelle loi plus restrictive sur la protection des marques est actuellement en consultation. Elle devrait interdire l'importation de montres falsifiées pour un usage privé. /BWE
*Prénom fictif