Le tribunal de Nanterre (Hauts-de-Seine) a ordonné mardi la remise à la famille princière britannique des photos montrant la princesse Kate seins nus, publiées la semaine dernière en France par le magazine "Closer". Une enquête préliminaire a par ailleurs été ouverte.
Les juges ont aussi interdit à la société éditrice Mondadori de "céder, diffuser, par tous moyens, sur tout support, auprès de quinconque et de quelque manière que ce soit, notamment sur des tablettes numériques, les photographies".
Ces deux mesures sont assorties d'une sanction de 10 000 euros par jour de retard dans l'exécution par infraction constatée.
Autre mesure attendue
Une enquête préliminaire a été ouverte mardi à la suite de la plainte déposée lundi au pénal par le prince William et son épouse Kate pour atteinte à la vie privée, a indiqué le parquet de Nanterre, près de Paris.
Le service saisi pour enquêter sur la publication des photos seins nus de la duchesse de Cambridge dans "Closer" est la brigade de répression de la délinquance à la personne (BRDP) à Paris, également selon cette source.
L'enquête préliminaire concernant la plainte au pénal devrait "conduire à un procès plus long où des dommages et intérêts seront réclamés" par rapport à la décision prise mardi par le tribunal, avaient souligné dimanche les services du prince William.
Elle vise à la fois le ou les photographes qui ont pris le couple princier en photo au téléobjectif, mais aussi les médias ayant exploité ces clichés, en l'occurrence "Closer".
Accueillis à Tuvalu
"Il va y avoir une instruction, qui va chercher à déterminer qui est celui qui a violé l'intimité de la vie privée du couple", a expliqué à l'AFP l'avocat Christophe Bigot, spécialisé dans les affaires de presse.
La presse britannique en premier lieu cherche activement à découvrir l'identité du ou des photographes qui ont réalisé les clichés pris pendant les vacances du couple en Provence.
Mardi, le prince William et son épouse Kate ont reçu un accueil royal sur les atolls de Tuvalu, dernière étape de leur tournée en Asie-Pacifique.
Près de la moitié des 10 500 habitants de Tuvalu, pays membre du Commonwealth dont la cheffe d'Etat est la reine Elizabeth, s'étaient rassemblés dans la capitale Funafuti pour voir le couple princier.