Un apiculteur du canton de Genève a été reconnu coupable d'homicide par négligence. Le Tribunal fédéral a confirmé sa condamnation à une peine pécuniaire de 90 jours-amendes à 100 francs avec sursis. En 2012, l'homme avait détruit un nid de guêpes. Les insectes avaient ensuite piqué mortellement un voisin.
Dans son arrêt publié jeudi, le TF a confirmé le jugement de la justice genevoise. Son raisonnement doit être suivi et elle n'a pas violé le droit fédéral en retenant l'homicide par négligence, a-t-il estimé.
Fin septembre 2012, l'apiculteur était intervenu à la demande d'un couple pour détruire un nid de guêpes installé dans un pot. L'essaim libéré s'en est pris aux voisins attablés sur leur balcon. Un septuagénaire a été piqué une quinzaine de fois. Il est mort deux jours plus tard à l'hôpital des suites d'un choc anaphylactique.
Condamné pour imprévoyance coupable par le Tribunal de police de Genève, l'apiculteur avait fait appel auprès de la Cour cantonale qui a appuyé le jugement de première instance. Il a ensuite fait recours au Tribunal fédéral.
A leur tour, les juges de Mon Repos ont confirmé que l'apiculteur avait violé son devoir de diligence. Les dangers possibles d'une piqûre de guêpe lui étaient connus. Il aurait dû informer les voisins de son plan. Il a également procédé à l'action à midi, le moment où les guêpes sont en général les plus agressives.
L'apiculteur doit verser plus de 66'000 francs de dommages et intérêts à la famille de la victime, ainsi que régler les frais matériels et de procédure.