10.10.2009, 04:15

Querelles derrière le secret de fonction

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Mars 2008, sur la terrasse d'un bar de Neuchâtel: une affaire tordue prend forme. L'un de ses protagonistes a comparu jeudi devant le Tribunal de police de Neuchâtel pour violation du secret de fonction.

Ce jour de mars 2008, Olivier*, fonctionnaire de l'Etat, fait la connaissance de Vincent*, employé d'un autre service administratif cantonal. Au fil de la discussion, Olivier en vient à parler des dissensions qui existeraient entre leurs deux services. Surtout, il divulgue des informations sur la vie privée de Muriel*, la cheffe du service dans lequel travaille Vincent. Il mentionne entre autres les problèmes de garde d'enfants qu'elle a rencontrés.

Résultat de cette courte discussion: Vincent, étonné, va trouver Muriel et lui fait part de ce qu'il vient d'apprendre. Elle décide de dénoncer l'affaire au Ministère public. Et Olivier se retrouve dans le rôle du prévenu pour avoir divulgué des informations qu'il avait reçues dans le cadre de son travail. Il pourrait être puni selon l'article 320 du code pénal.

Vincent regrette que l'on en soit arrivé là. «Je n'avais aucune intention d'ouvrir une procédure pénale», a-t-il affirmé jeudi lors de l'audience. Considérant qu'Olivier lui avait révélé des «informations sensibles», il a voulu en discuter simplement avec sa supérieure, Muriel, et lui signaler que de tels bruits circulaient. «C'est là que les choses se sont engagées, contre ma volonté.»

Quant à Olivier, il ne comprend toujours pas pourquoi Vincent a été à tel point troublé par ces «révélations», assez banales à ses yeux, ni pourquoi l'affaire a pris de telles proportions. Il ne voulait qu'évoquer les profondes et tenaces querelles entre les deux services.

L'avocat d'Olivier a ajouté que, à ses yeux, tout le service dépendant de Muriel devait être au courant des déboires de sa cheffe. «C'est un fait notoire que, dans un tel service, des rumeurs circulent sur les supérieurs.»

Il a déploré que, dans ces conditions, son client ait été une sorte de bouc émissaire. Il a soutenu que Muriel était depuis longtemps méfiante à l'égard de l'autre service, auquel elle reprochait son manque de professionnalisme. Une aversion qu'elle aurait reportée sur Olivier, dont elle ne connaissait pourtant rien.

Il a encore argué qu'une violation du secret de fonction ne pouvait être constatée que si les faits étaient dignes d'être gardés secrets. Ce qui, selon lui, n'était ici visiblement pas le cas, puisque Muriel avait elle-même discuté à plusieurs reprises de sa situation privée avec d'autres collègues.

Le défenseur a donc demandé l'acquittement de son client. Le verdict tombera jeudi prochain. /jca

*Prénoms d'emprunt

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