Mari acquitté au bénéfice du doute

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  05.06.2009, 09:34

Quand on assure que, pour se défendre d'un viol, on a hurlé, tapé du pied contre les murs, griffé et mordu son agresseur, il vaut mieux, pour faire condamner le supposé violeur, produire un témoin qui a entendu le raffut et un médecin qui a observé des traces d'ongles et de dents sur l'auteur. Faute de disposer de ces éléments de preuve, Mireille* a assisté mercredi à l'acquittement sans coup férir de son mari Sigismond* devant le Tribunal correctionnel de Neuchâtel.

Les deux conjoints vivent aujourd'hui séparés, mais ils partageaient encore le même toit le 3 février 2008. Ce dimanche-là, Xamax jouait à domicile l'après-midi, élément qui permit à une voisine citée comme témoin d'être sûre qu'elle parlait bien de la bonne journée. Pour leur part, Mireille et Sigismond eurent des relations sexuelles le matin. Particularité: cinq mois auparavant, Mireille avait décidé que, cette fois, elle allait se séparer de son mari.

A l'étonnement du président Fabio Morici, Mireille et Sigismond continuaient cependant de dormir dans le même lit. «Il cachait les clés du salon pour m'empêcher de dormir sur le canapé», avance Mireille. Elle ajoute - élément absent du dossier - qu'il lui avait confisqué son téléphone portable.

L'avocat de Sigismond demande illico le relevé des appels durant la période incriminée. Le tribunal refuse, mais il doute à tout le moins du caractère durable de la supposée confiscation: alors que Mireille était censée, selon ses dires, ne plus disposer de son portable, l'engin s'était mis à sonner pendant une de ses auditions par la police...

En revanche, il apparaît établi que l'immeuble habité par le couple en hiver 2007-2008 offrait une mauvaise isolation acoustique. Une voisine a donc assisté auditivement à la dégradation de la relation entre Sigismond et sa femme. «Mais le 3 février 2008, je n'ai rien entendu de particulier; c'était même plutôt calme.»

«Un viol peut bien se dérouler dans le silence», assure l'avocate de la plaignante, seule, dans la salle, à demander une condamnation. Certes. Mais Mireille a allégué que le sien avait fait du bruit, et cette contradiction jette le doute sur son propos. Evidemment, le tribunal, faute de preuve matérielle ou de témoin, n'a pas de raison de croire davantage la version du prévenu.

Or, «s'il ne peut se forger une conviction face à deux versions opposées, les règles du droit pénal lui imposent de retenir celle qui est la plus favorable au prévenu», rappelle Fabio Morici. Du coup, il considère que Mireille a consenti, le 3 février à avoir des relations sexuelles avec son mari. Egalement au bénéfice du doute, il écarte les préventions secondaires de menaces et de tentative de contrainte sexuelle, acquitte donc Sigismond et met les frais à la charge de l'Etat. /jmp

*Prénoms fictifs

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