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La faillite de Sousa vins annulée par le Tribunal cantonal neuchâtelois

Le recours de Sousa vins et comestibles a été accepté. Le Tribunal cantonal annule la mise en faillite de l’entreprise neuchâteloise et invite les juges de première instance à lui accorder un sursis concordataire.

19 déc. 2018, 17:22
Les juges restent très sceptiques face à l'espoir de remettre la société sur pied. L'avocat de Sousa vins, lui, s'appuie sur le récent bénéfice de l'entreprise pour y croire.

Sousa vins et comestibles remporte une victoire capitale. Le Tribunal cantonal admet son recours et annule la mise en faillite. Il casse ainsi la décision rendue par les juges de première instance, en août dernier. L’entreprise neuchâteloise était déjà, depuis le mois d’octobre, au bénéfice d’une suspension de faillite sur décision de l’Autorité de recours.

Sousa vins et comestibles peut donc poursuivre ses activités. Le Tribunal cantonal souligne toutefois, dans son jugement que nous nous sommes procuré, le «mince espoir» de sauver la société, au vu de sa situation financière délicate.

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Peu d’espoir?

Pour la cour, il n’est en effet «pas possible d’exclure toute perspective d’assainissement de Sousa vins», reprenant ainsi l’argumentaire de l’entreprise dans son recours.

Les juges renvoient donc la cause au tribunal du Littoral et du Val-de-Travers afin qu’il prononce un sursis provisoire, ce qui empêchera toute saisie du patrimoine de l’entreprise. Laquelle devra, dans un délai de quatre mois, prouver qu’elle est en mesure de rembourser ses dettes.

L’avocat de Sousa vins, Christophe Schwarb, confirme notre information ce mercredi 19 décembre. Il déclare que ce jugement est «une excellente nouvelle. Mon client bénéficie désormais du répit nécessaire pour assainir sa situation. Les derniers chiffres démontrent que Sousa vins fait du bénéfice. L’entreprise est donc viable. Nous allons relancer les créanciers et trouver des plans d’assainissements. Et relancer nos débiteurs, car il y en a!»

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