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Nullement fautif, le chauffeur de bus a été acquitté hier

Prévenu d'homicide par négligence, le chauffeur de bus impliqué dans un accident qui avait coûté la vie à un enfant a été acquitté hier par le Tribunal régional, à La Chaux-de-Fonds.

05 mars 2011, 08:08

Les conséquences de l'accident survenu le 8 septembre 2009 sur la rue Numa-Droz à La Chaux-de-Fonds sont terribles pour la famille qui a perdu un enfant, a rappelé hier Noémie Helle, juge du Tribunal régional, tout en précisant qu'elles l'étaient aussi pour le chauffeur, à jamais marqué par l'accident.

Acquitté hier, celui-ci a été assuré par le tribunal qu'il n'avait commis aucune faute. «Il n'y a pas eu violation des règles de prudence», a estimé la justice.

Les faits ont pu être établis grâce au travail d'expert et à l'audition de plusieurs témoins, automobilistes, piétons ou encore usagers du bus, au moment des faits.

Une conductrice, ainsi qu'une passagère du bus, ont notamment confié à la police qu'elles pensaient que le cycliste ne s'était pas arrêté au bord du passage piéton. «J'ai l'impression qu'il a cherché à me passer devant, pas à freiner», a confirmé le chauffeur du bus.

L'expert mandaté par la famille a établi que le chauffeur roulait à 46km/h lorsqu'il aurait pu apercevoir le cycliste en train de descendre la rue de la Fusion, à 40 mètres de là. Il a en outre précisé que l'enfant n'était visible que sur un mètre avant d'être masqué par un véhicule. A l'approche de l'arrêt, où personne n'attendait, le bus a ensuite réduit sa vitesse à 38km /heure. A noter qu'aucun passager à l'intérieur du bus n'a demandé l'arrêt.

«Dès qu'il a vu la victime, le chauffeur a immédiatement pris les mesures d'urgence, tenter une manœuvre d'évitement sur la gauche et un freinage», a rappelé la juge. En vain, la collision n'a pu être évitée et l'enfant a été heurté par l'avant droit du bus. «On ne peut pas reprocher au chauffeur de ne pas avoir freiné plus brusquement au vu des passagers dont il a la responsabilité».

Concernant la vitesse du bus, la présidente du tribunal a rappelé que le chauffeur roulait en dessous de la limitation en vigueur sur la rue Numa-Droz, soit 50km /heure. Par ailleurs, les analyses sanguines portant sur l'alcool et les psychotropes se sont révélées négatives. Toute infraction à la loi sur la circulation routière a donc été écartée.

«La jurisprudence indique que le conducteur n'est pas obligé de ralentir à l'approche d'un passage piéton si personne n'attend pour traverser», a rappelé la juge Noémie Helle, en précisant: «La visibilité doit être possible sur la chaussée et le trottoir.»

Renverser un piéton sur le passage piéton n'est pas forcément plus punissable. «Tout dépend des circonstances: si le piéton est déjà engagé et est fauché au milieu du passage, ce n'est pas la même chose que s'il s'élance sans avoir marqué d'arrêt.»

Concluant que dans ce drame, «la justice n'avait pas trouvé de coupable», le tribunal a abandonné les préventions retenues contre le prévenu et a laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat. Contrairement à ce qu'avait requis l'avocat de la famille plaignante, il n'y aura donc pas d'indemnités de dépens.

Par ailleurs, le chauffeur a renoncé à l'indemnité qu'il était en droit de recevoir pour régler ses frais d'avocat. Depuis le 1er janvier dernier en effet, les prévenus acquittés par la justice ont cette possibilité. /SYB

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