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Le tribunal de La Chaux-de-Fonds met à l'amende un marchand de bétail

Sans patente pour le faire, un agriculteur a continué de vendre du bétail. C'est ce qu'a considéré le tribunal de La Chaux-de-Fonds, qui l'a condamné à 1800 francs d'amende.

04 déc. 2018, 12:12
Le marchand de bétail devra s'acquitter d'une amende de 1800 francs.

Il n’a pas eu gain de cause devant le tribunal de La Chaux-de-Fonds, le marchand de bétail qui estimait que le Service vétérinaire du canton lui cherchait des poux.

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Condamné par ordonnance pénale à 4000 francs d’amende pour avoir vendu une soixantaine de bêtes alors qu’il n’avait plus la patente pour le faire, il avait fait opposition. Ses arguments? Passablement des bêtes vendues étaient les siennes. Il les avait juste mises en pension faute de place chez lui. Via des contrats qu’à ses yeux il se devait d’honorer.

La juge Manon Siméoni a constaté, elle, que l’éleveur n’avait pas changé de comportement après son retrait de patente. En vendant des bêtes, il a continué de se comporter comme un marchand de bétail.

Le cas lui a cependant paru moins grave que le Ministère public ne l’avait estimé, puisqu’elle a réduit l’amende à 1800 francs. A payer en attendant de retrouver sa patente.

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