L’exploitant du toboggan géant de La Vue-des-Alpes risquait une amende de 500 francs pour avoir contrevenu aux restrictions sanitaires en novembre 2020.
Le 16 juin dernier, il a expliqué au Tribunal des Montagnes et du Val-de-Ruz qu’il n’avait pas reçu le courriel d’information envoyé aux établissements de loisirs par le Service de la consommation et des affaires vétérinaires le 30 octobre 2020.
Il a également justifié son opposition à l’amende en expliquant qu’il pensait que son activité relevait de la loi sur les téléphériques et remontées mécaniques et pensait agir en tant que tel.
Pas de preuve d’un courriel
Le tribunal a entendu ses arguments et a réduit son amende à 100 francs. La présidente du tribunal Aline Schmidt Noël a retenu qu’il n’y avait aucune preuve de l’envoi d’un courriel du Scav. Cependant, le gérant du toboggan aurait dû se renseigner pour savoir s’il tombait effectivement sous le coup...