Retour à la case départ. Ce jeudi, au Château de Neuchâtel, la Cour pénale cantonale s’est exprimée pour la deuxième fois sur la situation d’un père accusé d’avoir forcé sa fille à des actes sexuels entre 2002 et 2008.
Après avoir été jugé coupable puis acquitté, il a finalement été condamné à trois ans et demi de prison, comme en première instance. L’accusé était absent.
Dossier renvoyé à la Cour pénale cantonale
Pourquoi la Cour pénale est-elle passée du blanc au noir? En avril 2018, le prévenu a été acquitté en appel faute de preuves. La victime et le Ministère public ont fait recours au Tribunal Fédéral, qui a renvoyé le dossier à la Cour pénale cantonale en lui demandant des compléments médicaux. Ces nouveaux renseignements ont renversé la vapeur.
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Selon les experts, les troubles dont souffre actuellement Emma* (dépression et troubles de la personnalité de type borderline) peuvent être dus à des abus. Ils estiment par ailleurs que ses propos sont crédibles.
Pour Marine Chappuis, avocate du prévenu, ces éléments «ne permettent pas de lever le doute». Selon elle, la plaignante a «très mal vécu le divorce de ses parents», ce qui a pu conduire à de «la rancœur».
La procureure Sylvie Favre, quant à elle, s’est appuyée sur les détails donnés par Emma et ses aveux de faiblesse: «Elle a dit qu’à un certain moment elle ne luttait plus. On n’affirme jamais de telles choses lorsqu’on invente.» Elle a également relevé que la plaignante ne verrait aucun bénéfice à la condamnation de son père.
Isabelle Nativo, avocate d’Emma, a rappelé le fait que Marco* avait couché avec sa nièce par alliance durant la même période que les abus sur son enfant: «Personne dans la famille, sauf lui et sa fille, n’en ont parlé. Peut-être qu’il lui a dit ça lors d’actes de contrainte sexuelle.»
«Légers doutes dissipés»
Après considération de ces nouveaux éléments ainsi qu’une réflexion sur ceux déjà déposés lors du premier jugement, la Cour a décidé, cette fois-ci, de rejeter l’appel. Comme l’a expliqué le juge Pierre Cornu: «Le Tribunal a acquis l’intime conviction que les faits se sont bien passés. Les légers doutes ont été dissipés.»
Aussi, «l’attitude de la plaignante en audience n’a pas laissé penser à de la haine ou à une volonté de vengeance». Pierre Cornu a souligné que «la Cour a été surprise par le fait que si le prévenu est innocent, il n’a pas saisi l’opportunité de venir l’expliquer».
L’avocate de la victime a fait part de son «soulagement», mais sait que la partie adverse peut encore faire recours contre cette décision.
*Prénoms fictifs