Une juge de San Francisco a rejeté lundi l’appel de Monsanto, filière de Bayer. Le groupe demandait un nouveau procès ou l’annulation du verdict qui l’avait condamné à verser 289 millions de dollars à un jardinier, atteint d’un cancer.
En revanche, la juge en charge de l’affaire, Suzanne Ramos Bolanos souhaite réduire de manière significative les dommages et intérêts infligés au groupe américain en août. Elle propose ainsi de faire passer l’amende à 78 millions de dollars, selon une décision écrite diffusée lundi. Hormis le montant des dommages punitifs, la juge Bolanos maintient donc le verdict sur le fond.
La plainte de Dewayne Johnson, déposée en 2016, a fait l’objet d’un procès rapide en raison de la gravité de son lymphome non hodgkinien. Ce cancer du système lymphatique a été causé selon lui par des années d’exposition au Roundup et au Ranger Pro, un autre herbicide de Monsanto. Ce jardinier de 46 ans a jusqu’au 7 décembre pour accepter cette proposition, sans quoi un nouveau procès sera organisé, est-il précisé.
Le plaignant s’était vu attribuer 39 millions de dollars de compensation au titre des pertes morales et économiques dues à sa maladie. Mme Bolanos estime que compte tenu de l’importance de cette compensation, il convient d’infliger au maximum la même somme au titre de dommages punitifs à Monsanto. D’où le montant de 78 millions.
«Malveillance»
Un jury populaire avait conclu, le 10 août, que Monsanto avait agi avec «malveillance» et que ses désherbants grand public Roundup et professionnel RangerPro avaient «considérablement» contribué à la maladie de Dewayne Johnson, qui est en phase terminale.
Monsanto avait déposé récemment une demande de nouveau procès, estimant notamment que les débats n’avaient pas prouvé de lien de cause à effet entre le cancer et le glyphosate ni que Monsanto avait agi avec «malveillance». Ce procès historique était le premier mettant sur le banc des accusés les produits au glyphosate de Monsanto.
Le géant agrochimique vient d’être racheté par l’allemand Bayer.